Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRIVEN
Dominique PICQUART

Numéro de dépôt :
3296636
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/06/2014
GRIVEN de Dominique PICQUART

Présentation de la marque GRIVEN

Déposée le 7 juin 2004 par Dominique PICQUART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GRIVEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est Dominique PICQUART domicilié(e) 59 rue d'Estienne d'Orves,94880 NOISEAU - 94880 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Dominique PICQUART domicilié(e) 59 rue d'Estienne d'Orves,94880 NOISEAU - 94880 - France.

La marque GRIVEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3296636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRIVEN est expirée depuis le 7 juin 2014.

Dominique PICQUART a également déposé les autres marques suivantes : HALTO


Dominique PICQUART - 59 rue d'Estienne d'Orves,94880 NOISEAU - 94880 - France


Dominique PICQUART - 59 rue d'Estienne d'Orves,94880 NOISEAU - 94880 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-46

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Appareils d'éclairages.